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Éditeur

Manoir du Mesnil
Le Mesnil de Bas
50290 Bréhal
+33(0)6 69 15 94 97

Raison sociale : Manoir du Mesnil de Bas
SIRET : 53370316100018
N° TVA : FR44 533703161
RCS : Coutances 533 703 161

Directeur de publication :
Aude de Maneville

Développement et intégration
Fabien Herlédan

Hébergement
Infomaniak
www.infomaniak.com

Le Manoir du Mesnil s’engage à respecter les dispositions prévues par les lois

  • Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
  • Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, applicable au 25 mai 2018.

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